Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
Éditeur du site
Le site www.tendernow.fr est édité par CANEVA SAS, société par actions simplifiée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 493 716 443 (SIRET 493 716 443 00046), code APE 70.22Z, TVA intracommunautaire FR81493716443.
Siège social : 103 rue La Fayette, 75010 Paris, France.
Téléphone : 01 83 81 67 85 — e-mail : [email protected].
TenderNow est une marque et un logiciel édités par CANEVA, société du Groupe In Extenso.
Directeur de la publication
Aurélien Tourret, Président de CANEVA — [email protected].
Conception et maintenance
Le site est conçu et maintenu par Challenge My Project, SAS au capital de 1 000 €, RCS Rennes 880 614 110, 90 B rue de Fougères, 35700 Rennes — [email protected].
Hébergement
Le site est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France — +33 (0)1 84 13 00 00 — scaleway.com. Les fichiers du site sont stockés en France (région Paris).
Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SAS CANEVA ou de tiers en ayant autorisé la publication. Elles sont protégées au titre des droits d'auteur et des articles L. 511-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information, et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos des entreprises clientes présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
La SAS CANEVA n'assure aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service et ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages quels qu'ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l'interruption d'activité, qui pourraient survenir lors de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation de ce service. De plus, CANEVA SAS n'assume aucune responsabilité quant au contenu des sites reliés directement ou indirectement au site www.tendernow.fr.
Données personnelles et cookies
Les conditions dans lesquelles CANEVA collecte et traite vos données personnelles, ainsi que vos droits, sont décrites dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies (mesure d'audience et mesure publicitaire, chacune soumise à votre consentement) est détaillé dans la politique cookies.
Conditions d'utilisation du logiciel
L'utilisation du logiciel TenderNow est régie par les conditions générales de vente et d'utilisation.